Mentions légales
I — Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.millepetitsriens.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site :
Charlotte Deparis
Adresse électronique : allo@millepetitsriens.com
Entreprise :
MillePetitsRiens (Entreprise Individuelle)
1 rue Marcel Gimond
92350 Le Plessis-Robinson
SIREN : 482036274
SIRET : 48203627400033
Hébergeur du site :
Squarespace
Le Pole House
Ship Street Great
Dublin 8
Ireland
Téléphone : +35319058597
Publication des contenus et protection des données :
Charlotte Deparis
allo@millepetitsriens.com
Conception et réalisation du site :
Studio petits+crea – Joelle Dutreilly (Entreprise Individuelle)
SIRET : 53513066000058
Adresse électronique : hello@petitspluscrea.com
II — Propriété intellectuelle
Charlotte Deparis est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
III — Limitations de responsabilité
L’entreprise MillePetitsRiens, représentée par Charlotte Deparis, ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site www.millepetitsriens.com.
L’entreprise MillePetitsRiens, représentée par Charlotte Deparis, décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site www.millepetitsriens.com.
L’entreprise MillePetitsRiens, représentée par Charlotte Deparis, s’engage à sécuriser au mieux le site www.millepetitsriens.com. Toutefois, sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
L’entreprise MillePetitsRiens, représentée par Charlotte Deparis, se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans les espaces interactifs qui contreviendrait à la législation applicable en France.
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